Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAQUA
Société SPIRAL, SARL

Numéro de dépôt :
1450496
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
10/02/1998

Présentation de la marque SPIRAQUA

Déposée le 10 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SPIRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SPIRAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SPIRAL domicilié(e) 3, rue des Mardors, à Couternon, 21560 ARC SUR TILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC CETRE - France.

La marque SPIRAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAQUA est expirée depuis le 10 février 1998.

Société SPIRAL a également déposé les autres marques suivantes : SPIRALQUA , ITINERIS L'ART DE LA ROUTE , CYTOGEN , SPIRAGEL , ROUTES DE FRANCE


Société SPIRAL, SARL - 3, rue des Mardors, à Couternon, 21560 ARC SUR TILLE. - France


JEAN-MARC CETRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

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