Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERIS L'ART DE LA ROUTE
SOCIETE SPIRAL (SARL)

Numéro de dépôt :
1619838
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2000
ITINERIS L\'ART DE LA ROUTE de SOCIETE SPIRAL

Présentation de la marque ITINERIS L'ART DE LA ROUTE

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SPIRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITINERIS L'ART DE LA ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SPIRAL domicilié(e) Centre d'Affaires La Boursidière, 92357 Le Plessis-Robinson Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J C TIXIER - France.

La marque ITINERIS L'ART DE LA ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERIS L'ART DE LA ROUTE est expirée depuis le 9 octobre 2000.

SOCIETE SPIRAL a également déposé les autres marques suivantes : SPIRALQUA , SPIRAQUA , CYTOGEN , SPIRAGEL , ROUTES DE FRANCE


SOCIETE SPIRAL (SARL) - Centre d'Affaires La Boursidière, 92357 Le Plessis-Robinson Cedex - France


J C TIXIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Produits de l'imprimerie.education et divertissement.Revue. Edition de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.