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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPINOZA SYSTEM
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SPINOZA SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINOZA SYSTEM
SOCIETE SPINOZA SYSTEM S.A., Aéroport de Montpellier-Fréjorgues, 34130 MAUGUIO.

Numéro de dépôt :
1221017
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1992
SPINOZA SYSTEM de SOCIETE SPINOZA SYSTEM

Présentation de la marque SPINOZA SYSTEM

Déposée le 30 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPINOZA SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINOZA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPINOZA SYSTEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame gisèle RAVINA Société MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT. - France.

La marque SPINOZA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINOZA SYSTEM est expirée depuis le 30 novembre 1992.


SOCIETE SPINOZA SYSTEM S.A., Aéroport de Montpellier-Fréjorgues, 34130 MAUGUIO. - France


Madame gisèle RAVINA Société MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Aéroglisseur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.