Déposée le 8 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Société SPHERE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-38 du 22 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SPHERE PRODUCTION domicilié(e) 28 rue des Halles, 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 579 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard JOSEPH - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046657.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2010.
Société SPHERE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : POP ET POPPIE
Société SPHERE PRODUCTION S.A - 28 rue des Halles, 17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE - France - SIREN 420579419
Maître Bernard JOSEPH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38
Carton, papier et emballages plastiques à savoir feuilles, sacs, sachets, boîtes, enveloppes. Récipients pour aliments, bidons, bonbonnières non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, pots non en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux Maïs, maïs soufflé, (pop corn), préparations faites de céréales, confiserie, bonbons, café, thé, cacao, sucre, riz, miel, sel, moutarde, glaces alimentaires. Maïs grillé et éclaté, farine de maïs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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