Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASCALS
Société SPECTEC (SA)

Numéro de dépôt :
1312427
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
22/05/1995

Présentation de la marque RASCALS

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Société SPECTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « RASCALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SPECTEC domicilié(e) 14, avenue Saint Augustin, Impasse Lucien Gastaud, 06200 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FERRACIN - France.

La marque RASCALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASCALS est expirée depuis le 22 mai 1995.

Société SPECTEC a également déposé les autres marques suivantes : CIAO


Société SPECTEC (SA) - 14, avenue Saint Augustin, Impasse Lucien Gastaud, 06200 NICE. - France


Madame FERRACIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Système de balayage laser.