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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPECIALITES SURGELEES
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PATIGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATIGEL
SOCIETE SPECIALITES SURGELEES SA

Numéro de dépôt :
1680181
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2008
PATIGEL de SOCIETE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque PATIGEL

Déposée le 19 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 56690 LANDEVANT (dossier no 2123128) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SPECIALITES SURGELEES SA domicilié(e) (dossier no 2123128) - France.

La marque PATIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATIGEL est expirée depuis le 19 août 2008.

SOCIETE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : Chien Rouge Crusty Hot Dog


SOCIETE SPECIALITES SURGELEES SA - ZONE INDUSTRIELLE, 56690 LANDEVANT (dossier no 2123128) - France - SIREN 313167173


SOCIETE SPECIALITES SURGELEES SA - (dossier no 2123128) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1998 n°2123128 - Publication au BOPI 1998-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Plats cuisinés surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.