Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURA
SOCIETE SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR LE BETAIL-SABE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1681086
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque NATURA

Déposée le 17 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR LE BETAIL-SABE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR LE BETAIL-SABE domicilié(e) 1 RUE DE LORRAINE, 62510 ARQUES (dossier no 2200654) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 294 204 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2200654) - France.

La marque NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURA est expirée depuis le 17 juillet 2011.


SOCIETE SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR LE BETAIL-SABE (Société Anonyme) - 1 RUE DE LORRAINE, 62510 ARQUES (dossier no 2200654) - France - SIREN 391294204


cabinet beau de loménie - (dossier no 2200654) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2001 n°2200654 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170273 - Publication au BOPI 1994-03-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Aliments pour le bétail

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.