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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SPAT 148 Ter
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SPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAT
SOCIETE SPAT (SARL) 148 Ter, av. du 8 Mai 1945, 94170 LE PERREUX.

Numéro de dépôt :
1251511
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1992

Présentation de la marque SPAT

Déposée le 9 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SPAT 148 Ter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SPAT 148 Ter - France.

La marque SPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAT est expirée depuis le 9 juin 1992.


SOCIETE SPAT (SARL) 148 Ter, av. du 8 Mai 1945, 94170 LE PERREUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Peinture et produits pour l'automobile.Produits chimiques destinées à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la syviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous formes de poudres de liquides ou de pates), engrais pour les terres (natures et artificiels) compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques préservatifs contre la rouille, et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales mordants, résines naturelles, métaux en feuilles en poudre pour peintres et décorateurs Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.