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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPANGHERO VIANDES
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AGNEAU DU PAYS D'OC DE TRADITION FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU DU PAYS D'OC DE TRADITION FRANCAISE
SOCIETE SPANGHERO VIANDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95582528
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque AGNEAU DU PAYS D'OC DE TRADITION FRANCAISE

Déposée le 21 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPANGHERO VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAU DU PAYS D'OC DE TRADITION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPANGHERO VIANDES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, B.P. 76, 11401 CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent SPANGHERO Président Directeur Général SPANGHERO VIANDES - France.

La marque AGNEAU DU PAYS D'OC DE TRADITION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU DU PAYS D'OC DE TRADITION FRANCAISE est expirée depuis le 21 juillet 2005.


SOCIETE SPANGHERO VIANDES (Société Anonyme) - ZONE INDUSTRIELLE, B.P. 76, 11401 CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 721950046


Laurent SPANGHERO Président Directeur Général SPANGHERO VIANDES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292277 - Publication au BOPI 1999-12-21

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659414 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz. Pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sauces (condiments) ; épices. Fruits et légumes frais. Aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.