Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOYANCES
/
SOYANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYANCES
Société SOYANCES (SARL)

Numéro de dépôt :
1746203
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001

Présentation de la marque SOYANCES

Déposée le 17 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOYANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOYANCES domicilié(e) 32 rue du Sentier à 75002 PARIS - France.

La marque SOYANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYANCES est expirée depuis le 17 octobre 2001.

Société SOYANCES a également déposé les autres marques suivantes : MONA VITA


Société SOYANCES (SARL) - 32 rue du Sentier à 75002 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Cuir et imitations du cuir, Tissus A USAGE TEXTILE vêtements, chaussures, chapellerie, Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.