Déposée le 24 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UN MONDE D'EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY domicilié(e) 01 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean de PRENEUF - France.
La marque UN MONDE D'EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOY SARL - 01 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France
M. Jean de PRENEUF - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait et produit laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserve Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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