Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOFU
Société SOY S.A.

Numéro de dépôt :
93464288
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE

Présentation de la marque TOFU

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Société SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « TOFU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOY domicilié(e) 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SOY S.A. Représentée par Jean de Preneuf - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , SANTA NUEVA , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW , JEAN DE PRENEUF


Société SOY S.A. - 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France


Société SOY S.A. Représentée par Jean de Preneuf - France


Inscription le 3 juillet 1996 - Rejet total n°203465 - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1996-07-03

Produits diététiques à base de soja, aliments pour bébé à base de soja.Plats cuisinés à base de soja, desserts à base de fruits et de soja, desserts à base de lait et de soja.Desserts à base de café et ou de thé et ou de cacao et ou de sucre et ou de riz et ou de succédanés du café et ou de miel de soja, biscuits à base de soja, patisseries et confiseries à base de soja, glaces commestibles à base de soja, sauces à base de soja, sauce à salade à base de soja, soja frais.Aliments pour animaux à base de soja.Boissons à base de soja

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.