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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY
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SOYTAN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYTAN'S
SOCIETE SOY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1728504
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque SOYTAN'S

Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYTAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY domicilié(e) 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

La marque SOYTAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYTAN'S est expirée depuis le 12 décembre 2001.

SOCIETE SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , SANTA NUEVA , TOFU , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW


SOCIETE SOY (S.A.) - 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Vêtements, chausseures, chapellerie. Plats cuisinés à base de soja, desserts à base de fruits et de soja, desserts à base de lait et de soja, desserts à base de café et ou de thé et ou de cacao et ou de sucre et ou de riz et ou de succédanés du café et ou de miel et de soja, biscuits à base de soja, patisseries et confiseries à base de soja, glaces comestibles à base de soja, sauces à base de soja, sauces à salade à base de soja, soja frais, aliments pour animaux à base de soja, tofu

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.