Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYISSIMA
SOCIETE SOY SA

Numéro de dépôt :
1590877
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1998

Présentation de la marque SOYISSIMA

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYISSIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY domicilié(e) 01 Rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean de Préneuf - France.

La marque SOYISSIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYISSIMA est expirée depuis le 21 décembre 1998.

SOCIETE SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , SANTA NUEVA , TOFU , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW


SOCIETE SOY SA - 01 Rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France


Mr Jean de Préneuf - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

"soja conservé, séché et cuit, gelées à base de soja, produits laitiers à base de soja, huiles de soja et graisses comestibles à base de soja, conserves de soja à base de soja, farines de soja, préparations faites de céréales contenant du soja, pain de soja, biscuits à base de soja, gâteaux à base de soja, pâtisserie à base de soja, vinaigre à base de soja, sauces à base de soja, boissons non alcooliques à base de soja, vinaigre à base de soja, boisson non alcooliques à base de soja, préparations pour faire des boissons à base de soja. Préparation alimentaire à base de soja"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.