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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY
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SOY ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOY ART
SOCIETE SOY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1663871
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1998

Présentation de la marque SOY ART

Déposée le 15 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY domicilié(e) 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DE PRENEUF - France.

La marque SOY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOY ART est expirée depuis le 15 septembre 1998.

SOCIETE SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , SANTA NUEVA , TOFU , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW


SOCIETE SOY (S.A.) - 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France


JEAN DE PRENEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Préparation alimentaire à base de soja, à savoir: Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, soja conservé, séché et cuit, gelées, huile de soja et graisses comestibles, conserves de soja, farine de soja, préparations faites de céréales contenant du soja, pain de soja, biscuits, gateaux, patisseries, vinaigre, sauce, boissons non-alcoliques, préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.