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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY
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SAIN CHAM'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAIN CHAM'
SOCIETE SOY (SARL)

Numéro de dépôt :
1401039
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/1997

Présentation de la marque SAIN CHAM'

Déposée le 25 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAIN CHAM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY domicilié(e) z.i du Coin, 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MARTINANT DE PRENEUF - France.

La marque SAIN CHAM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIN CHAM' est expirée depuis le 25 mars 1997.

SOCIETE SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , SANTA NUEVA , TOFU , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW


SOCIETE SOY (SARL) - z.i du Coin, 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND. - France


Jean MARTINANT DE PRENEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.