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Marques déposées par Société SOY
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LA FORME VEGETALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORME VEGETALE
Société SOY

Numéro de dépôt :
92433724
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque LA FORME VEGETALE

Déposée le 9 septembre 1992 par Société SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FORME VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est Société SOY, domicilié(e) 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SOY S.A. Représentée par Jean de Preneuf - France.

La marque LA FORME VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME VEGETALE est expirée depuis le 9 septembre 2002.

Société SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , SANTA NUEVA , TOFU , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW


Société SOY - 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France


Société SOY S.A. Représentée par Jean de Preneuf - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, matériels pour pansements, produits pour la destructions des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelés, confiture, huiles et graisses commestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirops de mélasse, levure, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.