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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY
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L'EQUILIBRE VEGETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EQUILIBRE VEGETAL
SOCIETE SOY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1717021
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2001
L\'EQUILIBRE VEGETAL de SOCIETE SOY

Présentation de la marque L'EQUILIBRE VEGETAL

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EQUILIBRE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY domicilié(e) 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

La marque L'EQUILIBRE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EQUILIBRE VEGETAL est expirée depuis le 27 décembre 2001.

SOCIETE SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , SANTA NUEVA , TOFU , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW


SOCIETE SOY (S.A.) - 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques d'origine végétale, substances diététiques végétale à usage médical, aliments d'origine végétale pour bébé.fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves de produits végétaux.Café, thé, cacao, sucre, tapioca, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries d'origine végétale, sirops de mélasse, levure, sauces d'origine végétale, épices d'origine végétale.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Bières et autres boissons non alcooliques d'origine végétale, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons d'origine végétale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.