Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOLOGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY domicilié(e) 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DE PRENEUF - France.
La marque ECOLOGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOY (S.A.) - 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France
JEAN DE PRENEUF - France
Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°158006 - Publication au BOPI 1993-04-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matiériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectantes, produits pour la destruction des animaux nuisibles, forgicides, herbicifdes, viandes, poissons, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelés, confiture, oeufs et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, sauces de salades, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces commestibles, miel, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits respectant l'environnement ou étant issus de l'agriculture écologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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