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Marques déposées par SOCIETE SOY (S.A
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LA TERRE NOTRE TERRITOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRE NOTRE TERRITOIRE
SOCIETE SOY (S.A)

Numéro de dépôt :
1635814
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2000

Présentation de la marque LA TERRE NOTRE TERRITOIRE

Déposée le 21 décembre 1990 par SOCIETE SOY (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TERRE NOTRE TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SOY (S.A), domicilié(e) 1, RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DE PRENEUF - France.

La marque LA TERRE NOTRE TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

SOCIETE SOY (S.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POUR VOTRE BIEN ET CELUI DE LA TERRE , DON DE SOI , AME DE LA NATURE , A COMPLETE WORLD , LA TERRE : L'AVENIR DE L'HOMME , DON DE LA NATURE , TOUTES LES GENEROSITES DE LA TERRE , TERRITORY , CONCEPT


SOCIETE SOY (S.A) - 1, RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT CHAMOND - France


JEAN DE PRENEUF - France


Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°158006 - Publication au BOPI 1993-04-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectantes;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides cides, herbicides, viandes poissons, volailles et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelés, confiture, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces de salades, conserves.café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et preparations faites de céréales, pain patisseries et confiseries, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices;glaces à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.