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Marques déposées par SOCIETE SOY (S.A
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LA TERRE : L'AVENIR DE L'HOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRE : L'AVENIR DE L'HOMME
SOCIETE SOY (S.A)

Numéro de dépôt :
1635811
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2000

Présentation de la marque LA TERRE : L'AVENIR DE L'HOMME

Déposée le 21 décembre 1990 par SOCIETE SOY (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TERRE : L'AVENIR DE L'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SOY (S.A), domicilié(e) 1, RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DE PRENEUF - France.

La marque LA TERRE : L'AVENIR DE L'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRE : L'AVENIR DE L'HOMME est expirée depuis le 21 décembre 2000.

SOCIETE SOY (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LA TERRE NOTRE TERRITOIRE , (Marque figurative) , POUR VOTRE BIEN ET CELUI DE LA TERRE , DON DE SOI , AME DE LA NATURE , A COMPLETE WORLD , DON DE LA NATURE , TOUTES LES GENEROSITES DE LA TERRE , TERRITORY , CONCEPT


SOCIETE SOY (S.A) - 1, RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT CHAMOND - France


JEAN DE PRENEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectantes;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides cides, herbicides, viandes poissons, volailles et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelés, confiture, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces de salades, conserves.café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et preparations faites de céréales, pain patisseries et confiseries, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices;glaces à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.