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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SOVIPA*
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IRATY OVINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRATY OVINS
Société SOVIPA* (S.A.)

Numéro de dépôt :
1665435
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
29/11/1999
IRATY OVINS de Société SOVIPA*

Présentation de la marque IRATY OVINS

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société SOVIPA* auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « IRATY OVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOVIPA* domicilié(e) Route d'AICIRITS, 64120 Saint-Palais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CATTIN Jean Claude - France.

La marque IRATY OVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRATY OVINS est expirée depuis le 29 novembre 1999.


Société SOVIPA* (S.A.) - Route d'AICIRITS, 64120 Saint-Palais - France


Mr CATTIN Jean Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

La marque est constituée par la forme caractéristique d'une chaîne de montagne avec des cîmes enneigées et un mouton au pied de la montagne. Ainsi que le nom IRATY-OVINS, surligné et sousligné d'un trait gras