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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOVINAL
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GARANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANCE
SOCIETE SOVINAL S.A.

Numéro de dépôt :
1338139
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
30/09/1995
GARANCE de SOCIETE SOVINAL

Présentation de la marque GARANCE

Déposée le 30 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOVINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOVINAL domicilié(e) FAUBOURG DE CASSEL SOCX, 59380 BERGUES - France.

La marque GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANCE est expirée depuis le 30 septembre 1995.

SOCIETE SOVINAL a également déposé les autres marques suivantes : DAUPHIN , MISAINE , BELLE RADE , SAINT WINOC , PERE ANTOINE , ARTIMON , SIDI MAROUF , ARPENTIN , MONBLASON , SANTA MONA


SOCIETE SOVINAL S.A. - FAUBOURG DE CASSEL SOCX, 59380 BERGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

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