Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE PAUL ROBERT
Société SOVINAL S.A.

Numéro de dépôt :
1434384
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
24/09/1996

Présentation de la marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT

Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société SOVINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « CHAMPAGNE PAUL ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOVINAL domicilié(e) faubourg de Cassel SOCX, 59380 BERGUES. - France.

La marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT est expirée depuis le 24 septembre 1996.

Société SOVINAL a également déposé les autres marques suivantes : DAUPHIN , MISAINE , BELLE RADE , GARANCE , SAINT WINOC , PERE ANTOINE , ARTIMON , SIDI MAROUF , ARPENTIN , MONBLASON


Société SOVINAL S.A. - faubourg de Cassel SOCX, 59380 BERGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne.