Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALANCELLE
Numéro de dépôt :
1321719
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
29/11/1994
Présentation de la marque BALANCELLE
Déposée le 29 novembre 1984 par SOCIETE SOVINAL S.A Faubourg de CASSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « BALANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALANCELLE est expirée depuis le 29 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06