Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ROTARY
Société SOVEMARCO EUROPE (S.A.), Route de Vermand, 02103 SAINT QUENTIN

Numéro de dépôt :
1248578
Date de dépôt :
19/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROTARY de Société SOVEMARCO EUROPE

Présentation de la marque ROTARY

Déposée le 19 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société SOVEMARCO EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTARY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOVEMARCO EUROPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER andré - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société SOVEMARCO EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ROTAREX


Société SOVEMARCO EUROPE (S.A.), Route de Vermand, 02103 SAINT QUENTIN - France


LEMONNIER andré - France


Inscription le 28 septembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°68096 - Publication au BOPI 1992-09-28

Moteurs et en particulier, moteurs électriques pour appareils électro-ménagers, broyeurs, hacheurs, moulins, meules et presses industriels, machines à laver le linge et la vaisselle, machines à dénoyauter, à décortiquer, à peler, équeuter, à couper les légumes et les fruits, machines à fabriquer les pates alimentaires, coutellerie, hachoirs domestiques, notamment hache-légumes et hache-viande, mélangeurs, broyeurs et tamis domestiques, outils et instruments à dénoyauter, à décortiquer, à peler, à équeuter, à couper les légumes et les fruits, moulins domestiques et, en particulier, moulins à café, à poivre, à épices, presse-fruits et presse-viande, matériel d'installation électrique et appareils électro-techniques, en particulier, appareils électroménagers, fer à repasser, appareils à couper, à peigner, à friser les poils et, en particulier, rasoirs et peignes électriques, instruments et appareils médicaux et vétérinaires, en particulier, appareils de massages médicaux et esthétiques, appareils émetteurs, récepteurs et enregistreurs de sons ou d'images, en particulier les phonographes, tourne-disques, appareils de T.S.F., de télévision, de cinématographie, appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, aspirateurs, appareils et installation de distribution d'eau et installations similaires, meubles et, en particulier, meubles de cuisine, coffrets et valises, notamment pour appareils électro-ménagers, peignes, brosses et éponges, instruments et matériel de nettoyage, en particulier brosseuses, cireuses, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, notamment celles utilisées dans les machines à laver, cire, encaustiques, notamment pour cireuses, parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons, café, thé, cacao, sucre, farine, épices, poivre, vinaigre, sauces, pâtisserie et confiserie, gâteaux, miel, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) et, en particulier, filtres à café, bouilloires, percolateurs, cafetières, récipients isothermes, jouets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.