Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERM'PORC
Société SOVECORP (SARL)

Numéro de dépôt :
1509661
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
02/08/1998
FERM\'PORC de Société SOVECORP

Présentation de la marque FERM'PORC

Déposée le 2 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOVECORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « FERM'PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOVECORP domicilié(e) Cayrebru, 24590 SAINT GENIES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert MEIGNAN, - France.

La marque FERM'PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERM'PORC est expirée depuis le 2 août 1998.


Société SOVECORP (SARL) - Cayrebru, 24590 SAINT GENIES. - France


Robert MEIGNAN, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 4 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242437 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription - Transmission de propriété n°39458 - Publication au BOPI

Tous produits animaux porcins et viande de porc

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.