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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOVAGIB
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SOVATRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVATRAY
SOCIETE SOVAGIB, SARL
Monsieur DESSENDIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94551005
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque SOVATRAY

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOVAGIB et monsieur DESSENDIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVATRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOVAGIB domicilié(e) Route de Bois-Normand , 27330 LA NEUVE-LYRE - France et monsieur DESSENDIER Jean-Claude domicilié(e) 70, rue Daujou, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne LAVIRON VALLUIS-JOBIN-LAVIRON Avocats Associés - France.

La marque SOVATRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVATRAY est expirée depuis le 23 décembre 2004.


SOCIETE SOVAGIB, SARL - Route de Bois-Normand , 27330 LA NEUVE-LYRE - France

Monsieur DESSENDIER Jean-Claude - 70, rue Daujou, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Maître Anne LAVIRON VALLUIS-JOBIN-LAVIRON Avocats Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Récipients d'emballage, barquettes, coupelles, plâteaux, en métal, en papier, et/ou en carton et/ou en matière plastique, pour produits alimentaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.