Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALITHERM
Numéro de dépôt :
1222762
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
09/12/1992
Présentation de la marque QUALITHERM
Déposée le 9 décembre 1982 par SOCIETE SOTRAVER (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « QUALITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUALITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITHERM est expirée depuis le 9 décembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19