Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOT SOTRANS
Numéro de dépôt :
13754
Date de dépôt :
12/02/1979
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque SOT SOTRANS
Déposée le 12 février 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « SOT SOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOT SOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOT SOTRANS est expirée depuis le 12 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25