Marque enregistrée - Marque en vigueur

MELLITUS CARE UNE AUTRE APPROCHE DE VOTRE DIABETE
Société SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4285411
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/07/2026
MELLITUS CARE UNE AUTRE APPROCHE DE VOTRE DIABETE de Société SOS OXYGENE PARTICIPATIONS

Présentation de la marque MELLITUS CARE UNE AUTRE APPROCHE DE VOTRE DIABETE

Déposée le 6 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SOS OXYGENE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MELLITUS CARE UNE AUTRE APPROCHE DE VOTRE DIABETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SOS OXYGENE PARTICIPATIONS domicilié(e) 4 chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 571 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Michel URBANI, Avocat domicilié(e) 9 avenue Henri Matisse - 06200 - NICE - France.

La marque MELLITUS CARE UNE AUTRE APPROCHE DE VOTRE DIABETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELLITUS CARE UNE AUTRE APPROCHE DE VOTRE DIABETE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.


Société SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée - 4 chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France - SIREN 443571443


Maître Jean-Michel URBANI, Avocat - 9 avenue Henri Matisse - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aérosols pour rafraîchir l'haleine.

Emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ; gaz à usage médical ; bains d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; coussins à usage médical ; lits électriques ; lits construits spécialement pour pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; appareils pour le diagnostic à usage médical appareils pour la respiration artificielle.

Transport en ambulance ; services de transport à but médical ; distribution (livraison de produits) ; services de livraison de repas à domicile service de livraison d'appareils médicaux.

Services médicaux ; soins d'hygiène pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques ; location d'appareils électriques à usage médical ; consultations en matière de pharmacie ; services de suivi médical à domicile ; assistance à domicile pour les malades, à savoir services de gardes-malades.