Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMASOL
SOCIETE SORIC SA

Numéro de dépôt :
1690782
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2001

Présentation de la marque TOMASOL

Déposée le 26 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SORIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SORIC domicilié(e) 15, avenue Schumann, 13002 MARSEILLE - France.

La marque TOMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMASOL est expirée depuis le 26 août 2001.

SOCIETE SORIC a également déposé les autres marques suivantes : DOLLIE , KATCHA , ATHENA , Jean D'AUVILLIERS , DELSOL , WOOPY , LOMBARDI , AMORETTO , MISTER NUT , LES ENSOLEILLEES


SOCIETE SORIC SA - 15, avenue Schumann, 13002 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 2 juin 1997 - Renonciation partielle n°237827 - Publication au BOPI 1997-06-02

Viandes, poissons, volaille et gibier;extraits de viandes, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;conserves, pickles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levures, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à exception sauces à salades);épices;glaces à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (sauf bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.