Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TIERCE
SOCIETE SORIC SA -

Numéro de dépôt :
1631637
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2000

Présentation de la marque ROYAL TIERCE

Déposée le 28 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SORIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL TIERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SORIC domicilié(e) 15, avenue Schumann, 13002 MARSEILLE - France.

La marque ROYAL TIERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TIERCE est expirée depuis le 28 novembre 2000.

SOCIETE SORIC a également déposé les autres marques suivantes : DOLLIE , KATCHA , ATHENA , Jean D'AUVILLIERS , DELSOL , WOOPY , LOMBARDI , AMORETTO , MISTER NUT , LES ENSOLEILLEES


SOCIETE SORIC SA - - 15, avenue Schumann, 13002 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Viande, poisson, volaille et gibier;Extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés, cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisse comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever: sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences plantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.