Déposée le 25 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SORB SARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HAY-WAY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SORB SARL domicilié(e) 18 RUE LEIBNIZ,75018 PARIS (dossier no 2357476) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 740 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SORB SARL MONSIEUR PATRICK SAMUELIAN domicilié(e) 18 RUE LEIBNIZ,75018 PARIS (dossier no 2357476) - 75018 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAY-WAY est expirée depuis le 25 mars 2018.
SOCIETE SORB SARL SARL - 18 RUE LEIBNIZ,75018 PARIS (dossier no 2357476) - 75018 - France - SIREN 784740383
SOCIETE SORB SARL MONSIEUR PATRICK SAMUELIAN - 18 RUE LEIBNIZ,75018 PARIS (dossier no 2357476) - 75018 - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357476 - Publication au BOPI 2007-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Sélection de pièces détachées tous corps roulants à savoir : Chambres à air. - roulements à billes - roulements à aiguilles - bagues à billes - billes - boîtiers de pédalier Pour vélos, cyclomoteurs, scooter, roller en ligne.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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