Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SYMBOLE
Numéro de dépôt :
1281713
Date de dépôt :
08/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1994
Présentation de la marque LE SYMBOLE
Déposée le 8 août 1984 par la Société Anonyme (SA) Société SOPRODIS LE VIEUX MOULIN DU TER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SYMBOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SYMBOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SYMBOLE est expirée depuis le 8 août 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03