Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA MAISON DOUCE
Numéro de dépôt :
1357572
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA MAISON DOUCE
Déposée le 4 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOPIGRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DOUCE »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOPIGRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 juin 1994 - RENONCIATION TOTALE n°173269 - Publication au BOPI 1994-06-09