Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIX 29 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) 123, Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France.
La marque SIX 29 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOPARTEX - S.A. - 123, Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 11 septembre 2000 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°307175 - Publication au BOPI 2000-09-11
Inscription le 2 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304844 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 17 juillet 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°303776 - Publication au BOPI 2000-07-17
- pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils, pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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