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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
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REGULEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULEX
SOCIETE SOPARTEX - S.A.

Numéro de dépôt :
92408311
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque REGULEX

Déposée le 3 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) 123, Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOPARTEX S.A. - France.

La marque REGULEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULEX est expirée depuis le 3 mars 2002.

SOCIETE SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : ATTILINA , SYNERCA , MAGNETON , SPECTRA , Le Père Répartout , B.G.S. , SIX 29 , SIX 29 , ATTILA , J. Freinetout


SOCIETE SOPARTEX - S.A. - 123, Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France


SOCIETE SOPARTEX S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Appareils et instruments électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, - pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, régulateurs de voltage, modules d'allumage pour le démarrage des moteurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.