Déposée le 3 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) BP 45 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2236188) - 92234 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOPARTEX S.A domicilié(e) BP 45 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2236188) - 92234 - France.
La marque PROLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOPARTEX S.A - BP 45 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2236188) - 92234 - France - SIREN 542102017
SOCIETE SOPARTEX S.A - BP 45 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2236188) - 92234 - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236188 - Publication au BOPI 2003-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
- Pièces et parties de machines et machines-outils, pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièce et parties de moteurs autres que véhicules terrestre. - Ampoules d'éclairage pour véhicules et appareils de locomotion par terre
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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