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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
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NORMECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMECA
SOCIETE SOPARTEX S.A

Numéro de dépôt :
96650798
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque NORMECA

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) BP 45 123 Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOPARTEX S.A - France.

La marque NORMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMECA est expirée depuis le 13 novembre 2006.

SOCIETE SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : ATTILINA , SYNERCA , MAGNETON , SPECTRA , Le Père Répartout , B.G.S. , SIX 29 , SIX 29 , ATTILA , J. Freinetout


SOCIETE SOPARTEX S.A - BP 45 123 Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France


SOCIETE SOPARTEX S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

- Pièces en caoutchouc, gomme, tuyaux flexibles non métalliques