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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
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NORMECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMECA
SOCIETE SOPARTEX - S.A.

Numéro de dépôt :
1598882
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2000

Présentation de la marque NORMECA

Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) 123, Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France.

La marque NORMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMECA est expirée depuis le 25 juin 2000.

SOCIETE SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : ATTILINA , SYNERCA , MAGNETON , SPECTRA , Le Père Répartout , B.G.S. , SIX 29 , SIX 29 , ATTILA , J. Freinetout


SOCIETE SOPARTEX - S.A. - 123, Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 11 septembre 2000 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°307175 - Publication au BOPI 2000-09-11

Inscription le 2 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304844 - Publication au BOPI 2000-08-02

Inscription le 10 juillet 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°303530 - Publication au BOPI 2000-07-10

- pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils, pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.