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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
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ELITEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITEL
SOCIETE SOPARTEX S.A

Numéro de dépôt :
1638789
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque ELITEL

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) BP 45, 123 Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2190447) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOPARTEX S.A domicilié(e) (dossier no 2190447) - France.

La marque ELITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITEL est expirée depuis le 16 janvier 2011.

SOCIETE SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : ATTILINA , SYNERCA , MAGNETON , SPECTRA , Le Père Répartout , B.G.S. , SIX 29 , SIX 29 , ATTILA , J. Freinetout


SOCIETE SOPARTEX S.A - BP 45, 123 Avenue Louis Roche, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2190447) - France - SIREN 542102017


SOCIETE SOPARTEX S.A - (dossier no 2190447) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2190447 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

- pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils, pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.