Déposée le 29 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHALLENGE MOTOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) BP 45, 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2244321) - 92234 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOPARTEX S.A. domicilié(e) BP 45, 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2244321) - 92234 - France.
La marque CHALLENGE MOTOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOPARTEX S.A. - BP 45, 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2244321) - 92234 - France - SIREN 542102017
SOCIETE SOPARTEX S.A. - BP 45, 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2244321) - 92234 - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244321 - Publication au BOPI 2003-06-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
- Pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils, - appareils et instruments électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, - régulateurs de voltage, modules d'allumage, bougies de préchauffage, bougies d'allumage pour le démarrage des moteurs, - ampoules d'éclairage pour véhicules et appareils de locomotion par terre, - pièces et parties de moteurs de véhicules; et appareils de locomotion par terre, pièce et parties de moteurs autres que véhicules terrestre, - couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuilles et en poudre
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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