Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSETTE
SOCIETE SOPAR, (S.A.), ZA de Bel Air, 12000 RODEZ.

Numéro de dépôt :
1191898
Date de dépôt :
03/06/1981
Lieu de dépôt :
RODEZ

Présentation de la marque PAYSETTE

Déposée le 3 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « PAYSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPAR - France.

La marque PAYSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PAYSETTE est expirée depuis le 3 juin 1991.

SOCIETE SOPAR a également déposé les autres marques suivantes : MARIE CANTOU , SNAQUITOS , MAITRE D HOTEL , SAVEUR RETROUVEE


SOCIETE SOPAR, (S.A.), ZA de Bel Air, 12000 RODEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Plats cuisinés, conserves alimentaires, aliments frais ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.