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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPAFI
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PETITES TRANCHES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETITES TRANCHES
SOCIETE SOPAFI (S.A.)

Numéro de dépôt :
99768707
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque PETITES TRANCHES

Déposée le 7 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PETITES TRANCHES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPAFI domicilié(e) 19 avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PANANCEAU SOCIETE SOPAFI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE SOPAFI a également déposé les autres marques suivantes : BISCOROY , FROMENTIK , CROUSTJK'


SOCIETE SOPAFI (S.A.) - 19 avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE CE - France - SIREN 775609290


Monsieur PANANCEAU SOCIETE SOPAFI - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet total n°360676 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Pain grillé.