Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMENTIK
SOCIETE SOPAFI S.A.

Numéro de dépôt :
1500882
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
21/11/2018

Présentation de la marque FROMENTIK

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FROMENTIK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPAFI domicilié(e) 19 Avenue du Moulin Marcille,49130 LES PONTS DE CE (dossier no 2390809) - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2390809) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROMENTIK est expirée depuis le 21 novembre 2018.

SOCIETE SOPAFI a également déposé les autres marques suivantes : PETITES TRANCHES , BISCOROY , CROUSTJK'


SOCIETE SOPAFI S.A. - 19 Avenue du Moulin Marcille,49130 LES PONTS DE CE (dossier no 2390809) - 49130 - France - SIREN 775609290


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2390809) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390809 - Publication au BOPI 2008-11-28

Renouvellement sans limitation n°2129470 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°505980 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

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