NOBLE ROYALE
Présentation de la marque NOBLE ROYALE
Déposée le 10 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SOPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOBLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOBLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE ROYALE arrivera à expiration en date du 10 juin 2027.
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 3 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731591 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-03