Société SOMMET (S.A) Z.I de Vichy Rhue, B.P 63, 03302 CUSSET CEDEX.
Numéro de dépôt :
1324295
Date de dépôt :
18/09/1985
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
18/09/1995
Présentation de la marque RED GRAPHITE
Déposée le 18 septembre 1985 par Société SOMMET (S.A) Z.I de Vichy Rhue
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET),
la marque française « RED GRAPHITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société SOMMET (S.A) Z.I de Vichy Rhue, B.P 63, 03302 CUSSET CEDEX. - France.
La marque RED GRAPHITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED GRAPHITE est expirée depuis le 18 septembre 1995.
Société SOMMET (S.A) Z.I de Vichy Rhue, B.P 63, 03302 CUSSET CEDEX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Meubles, supports et rangements, en particulier pour éléments électro-acoustiques, articles de dècoration intérieure.Eléments électro-acoustiques domestiques et professionnels, en particulier éléments haute-fidèlité, magnétoscopes et accessoires, télévisions, appareils TSF, appareils de télécommunication. Accessoires et compléments se rattachant aux éléments ci-dessus, en particulier éléments décoratifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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