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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOMEFRAN Sté d'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN
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KAPPA-300
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPPA-300
SOCIETE SOMEFRAN S.A. Sté d'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN, avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC.

Numéro de dépôt :
1259085
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
17/01/1994

Présentation de la marque KAPPA-300

Déposée le 17 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOMEFRAN Sté d'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « KAPPA-300 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOMEFRAN Sté d'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDOU Henri - France.

La marque KAPPA-300 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPPA-300 est expirée depuis le 17 janvier 1994.

SOCIETE SOMEFRAN Sté d'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN a également déposé les autres marques suivantes : KG MAT , KITUBES


SOCIETE SOMEFRAN S.A. Sté d'EXPLOITATION DES BREVETS MEFRAN, avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France


BARDOU Henri - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...) Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services préservation (par opposition aux services d'entretien : classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage. Purification et régénération de l'air.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.