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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "SOLVET-MERY"
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S.M. DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.M. DIFFUSION
Société "SOLVET-MERY", Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 Frs

Numéro de dépôt :
1343813
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1995

Présentation de la marque S.M. DIFFUSION

Déposée le 9 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "SOLVET-MERY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.M. DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "SOLVET-MERY" domicilié(e) dont le siège social est 94100 SAINT-MAUR DES FOSSES, 110, boulevard de Créteil, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur F.R. LEFEBVRE, Conseil Juridique - France.

La marque S.M. DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M. DIFFUSION est expirée depuis le 9 septembre 1995.

Société "SOLVET-MERY" a également déposé les autres marques suivantes : S.M. LUMINAIRES


Société "SOLVET-MERY", Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 Frs - dont le siège social est 94100 SAINT-MAUR DES FOSSES, 110, boulevard de Créteil, - France


Monsieur F.R. LEFEBVRE, Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Luminaire de style, meubles, objets d'art et de décoration, non compris dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.